Stühle

Design suisse · 116180 · Radié

Designs

Design 1, 1a, 1b

Design 2, 2a, 2b

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116180
Numéro de demande
1987-16180
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
29 sept. 1987
Enregistré
8 oct. 1987
Publié
30 oct. 1987
Radié
29 sept. 1992
Motif
Non prolongé
Priorité
SE 87-0764 06.04.1987
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 oct. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.