Zusammensetzspiele
Design suisse · 116198 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116198
- Numéro de demande
- 1987-16198
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 31 juil. 1987
- Enregistré
- 8 oct. 1987
- Publié
- 30 oct. 1987
- Radié
- 31 juil. 2002
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 03.02.1987
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 août 1997
Prolongé
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997
- 31 août 1992
Prolongé
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992
- 30 oct. 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.