Jouet
Design suisse · 116239 · Radié
Designs
Reproductions et exemplaire
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116239
- Numéro de demande
- 1987-16239
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 5 oct. 1987
- Enregistré
- 29 oct. 1987
- Publié
- 13 nov. 1987
- Radié
- 5 oct. 1992
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- JP 62-102005 10.04.1987
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.