Tische
Design suisse · 116248 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116248
- Numéro de demande
- 1987-16248
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 06-03 Ameublement
- Déposé
- 19 oct. 1987
- Enregistré
- 9 nov. 1987
- Publié
- 30 nov. 1987
- Radié
- 19 oct. 1992
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design 111590 (1.1.- 1.9)
Design 111590 (2.1 - 2.2)
Design 111590 (3)
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1987
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.