Innenflächen von Bratpfannen
Design suisse · 116252 · Radié
Designs
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Design 6
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Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116252
- Numéro de demande
- 1987-16252
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 12 designs
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 2 oct. 1987
- Enregistré
- 9 nov. 1987
- Publié
- 30 nov. 1987
- Radié
- 1 oct. 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- IT Nr. 21326 B / 87 03.04.1987
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.10.2012
- 15 nov. 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2007
- 31 déc. 2002
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2002
- 28 nov. 1997
Prolongé
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997
- 30 oct. 1992
Prolongé
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1992
- 30 nov. 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.