Outil de nettoyage à air comprimé

Design suisse · 116253 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116253
Numéro de demande
1987-16253
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
08-05 Outils et quincaillerie
Déposé
27 oct. 1987
Enregistré
9 nov. 1987
Publié
30 nov. 1987
Radié
26 oct. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.11.2012

  2. 15 août 2007

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2007

  3. 15 oct. 2002

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2002

  4. 14 nov. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  5. 30 nov. 1992

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1992

  6. 30 nov. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Ancienne Maison Sandoz Fils et Cie Société Anonyme

Ancienne Maison Sandoz Fils et Cie Societe Anonyme

104-106, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Soprintel S.A.

Rue Neuve 8, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.