Meuble/présentoir pour fromages
Design suisse · 116281 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116281
- Numéro de demande
- 1987-16281
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 11 nov. 1987
- Enregistré
- 30 nov. 1987
- Publié
- 15 déc. 1987
- Radié
- 10 nov. 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.11.2012
- 29 févr. 2008
Transféré
- Titulaire
- Bongrain Gastronomie, (société par actions simplifié), 3, rue de Chaillot, Paris, France → Bongrain S.A., 42, rue Rieussec, 78220 Viroflay, France
- Mandataire
- Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30,, P.O. Box 1077, 8032 Zürich → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2008
- 15 août 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2007
- 31 déc. 2002
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2002
- 13 déc. 2002
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Omnium Français de la, Restauration OFR, 15, avenue de Ségur, Paris, France → Omnium Français de Restauration OFR, SA, 42, rue Rieusec, Viroflay, France
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2002
- 13 déc. 2002
Transféré
- Titulaire
- Omnium Français de Restauration OFR, SA, 42, rue Rieusec, Viroflay, France → Bongrain Gastronomie, (société anonyme à directoire et conseil de surveillance), 3, rue de Chaillot, Paris, France
- Mandataire
- A. W. Metz & Co. AG, Walchestrasse 23, 8035 Zürich → Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30,, P.O. Box 1077, 8032 Zürich
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2002
- 13 déc. 2002
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bongrain Gastronomie, (société anonyme à directoire et conseil de surveillance), 3, rue de Chaillot, Paris, France → Bongrain Gastronomie, (société par actions simplifié), 3, rue de Chaillot, Paris, France
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2002
- 28 nov. 1997
Prolongé
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997
3 entrées antérieures
- 31 déc. 1992
Transféré
- Titulaire
- Fromarest, 25, rue de la Reynie, Paris, France → Omnium Français de la, Restauration OFR, 15, avenue de Ségur, Paris, France
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1992
- 13 nov. 1992
Prolongé
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1992
- 15 déc. 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.