Armbanduhr

Design suisse · 116299 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116299
Numéro de demande
1987-16299
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
5 nov. 1987
Enregistré
30 nov. 1987
Publié
15 déc. 1987
Radié
4 nov. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.11.2012

  2. 28 sept. 2007

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2007

  3. 30 sept. 2002

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2002

  4. 15 janv. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  5. 28 mai 1993

    Modification

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1993

  6. 28 mai 1993

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1993

  7. 15 déc. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Mondaine Watch Ltd

Mondaine Watch Ltd.

Lessingstrasse 5, 8027 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.