Caffettiere
Design suisse · 116325 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116325
- Numéro de demande
- 1987-16325
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 27 nov. 1987
- Enregistré
- 7 déc. 1987
- Publié
- 31 déc. 1987
- Radié
- 27 nov. 2002
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- IT 53374-B/87 03.06.1987
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1997
Prolongé
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997
- 13 nov. 1992
Prolongé
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1992
- 31 déc. 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.