Caffettiere

Design suisse · 116325 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116325
Numéro de demande
1987-16325
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
07-02 Articles de ménage
Déposé
27 nov. 1987
Enregistré
7 déc. 1987
Publié
31 déc. 1987
Radié
27 nov. 2002
Motif
Non prolongé
Priorité
IT 53374-B/87 03.06.1987
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

  2. 13 nov. 1992

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1992

  3. 31 déc. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.