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Design suisse · 116347 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116347
Numéro de demande
1987-16347
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
08-05 Outils et quincaillerie
Déposé
2 déc. 1987
Enregistré
17 déc. 1987
Publié
15 janv. 1988
Radié
2 déc. 1992
Motif
Non prolongé
Priorité
FI 474/87 04.06.1987
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.