Samenbeutel
Design suisse · 116380 · Radié
Designs
Design 1
Exemplaire déposé
Design 2
Exemplaire déposé
Design 3
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116380
- Numéro de demande
- 1987-16380
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 09-05 Emballages et récipients
- Déposé
- 28 déc. 1987
- Enregistré
- 7 janv. 1988
- Publié
- 29 janv. 1988
- Radié
- 28 déc. 2002
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
- 15 févr. 1993
Prolongé
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1993
- 29 janv. 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.