Battistrada per pneumatici
Design suisse · 116385 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116385
- Numéro de demande
- 1987-16385
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-15 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 7 déc. 1987
- Enregistré
- 7 janv. 1988
- Publié
- 29 janv. 1988
- Radié
- 7 déc. 2002
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- IT 21 905B' 87 26.06.1987
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 1997
Prolongé
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997
- 13 nov. 1992
Prolongé
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1992
- 29 janv. 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1988
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.