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Design suisse · 116392 · Radié

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116392
Numéro de demande
1987-16392
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
20-02 Équipement de vente et de publicité, enseignes
Déposé
1 déc. 1987
Enregistré
7 janv. 1988
Publié
29 janv. 1988
Radié
1 déc. 1997
Motif
Non prolongé
Priorité
GB 03.06.1987
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1992

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1992

  2. 29 janv. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.