Patin à roulettes
Design suisse · 116395 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116395
- Numéro de demande
- 1987-16395
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 21-02 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 13 nov. 1987
- Enregistré
- 7 janv. 1988
- Publié
- 29 janv. 1988
- Radié
- 13 nov. 1992
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 07/051 713 27.05.1987
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 janv. 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1988
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.