Windel
Design suisse · 116398 · Radié
Designs
Design 1, 1a, 1b
Design 2, 2a, 2b
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116398
- Numéro de demande
- 1987-16398
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 02-01 Habillement et mercerie
- Déposé
- 14 déc. 1987
- Enregistré
- 27 janv. 1988
- Publié
- 15 févr. 1988
- Radié
- 14 déc. 1997
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- SE 87-1433/34 22.06.1987
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1988
Parties
Titulaire
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.