Schuhsohle

Design suisse · 116399 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116399
Numéro de demande
1988-16399
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
02-05 Habillement et mercerie
Déposé
6 janv. 1988
Enregistré
27 janv. 1988
Publié
15 févr. 1988
Radié
6 janv. 1993
Motif
Non prolongé
Priorité
AT 544.155 16.11.1987
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.