Armbanduhren
Design suisse · 116410 · Radié
Designs
Design A396.2201
Design A396.2203
Design A396.2204
Design A396.2205
Design A396.2206
Design A396.2207
Design A396.6283
Design A396.6201
Design A396.6203
Design A396.6204
Design A396.6205
Design A396.6206
Design A396.6207
Design A396.6281
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116410
- Numéro de demande
- 1987-16410
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 14 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 21 déc. 1987
- Enregistré
- 27 janv. 1988
- Publié
- 15 févr. 1988
- Radié
- 21 déc. 1997
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.