Chaises tables

Design suisse · 116438 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Design 6

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116438
Numéro de demande
1988-16438
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 6 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-03 Ameublement
Déposé
26 janv. 1988
Enregistré
8 févr. 1988
Publié
29 févr. 1988
Radié
26 janv. 1993
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.