Disketten-Versand-Etui
Design suisse · 116443 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116443
- Numéro de demande
- 1988-16443
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-05 Emballages et récipients
- Déposé
- 28 janv. 1988
- Enregistré
- 8 févr. 1988
- Publié
- 29 févr. 1988
- Radié
- 27 janv. 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 31.01.2013
- 14 mars 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2008
- 31 janv. 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2003
- 31 mars 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998
- 15 mars 1993
Prolongé
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993
- 29 févr. 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1988
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.