Pflanzengefässe
Design suisse · 116449 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116449
- Numéro de demande
- 1988-16449
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 21 janv. 1988
- Enregistré
- 8 févr. 1988
- Publié
- 29 févr. 1988
- Radié
- 21 janv. 2003
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
- 14 mai 1993
Prolongé
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993
- 29 févr. 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1988
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.