Pflanzengefässe

Design suisse · 116449 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116449
Numéro de demande
1988-16449
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
21 janv. 1988
Enregistré
8 févr. 1988
Publié
29 févr. 1988
Radié
21 janv. 2003
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 14 mai 1993

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993

  3. 29 févr. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.