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Design suisse · 116462 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116462
Numéro de demande
1988-16462
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-03 Ameublement
Déposé
8 févr. 1988
Enregistré
26 févr. 1988
Publié
15 mars 1988
Radié
8 févr. 2003
Motif
Non prolongé
Priorité d’exposition
Comptoir de Bulle, 24 oct. 1987
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

  2. 30 avr. 1993

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

  3. 15 mars 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.