Messschablone

Design suisse · 116471 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116471
Numéro de demande
1988-16471
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-04 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
11 févr. 1988
Enregistré
26 févr. 1988
Publié
15 mars 1988
Radié
10 févr. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.02.2013

  2. 15 août 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.08.2008

  3. 15 janv. 2003

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2003

  4. 30 avr. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

  5. 31 mars 1993

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993

  6. 15 mars 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Instrumentenfabrik Rob. Mathys Co.

2544 Bettlach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.