Montres-bracelets, aiguilles

Design suisse · 116499 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116499
Numéro de demande
1988-16499
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
19 févr. 1988
Enregistré
8 mars 1988
Publié
31 mars 1988
Radié
19 févr. 1993
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Roventa-Henex SA

Quai du Bas 92 Case postale 1152, 2501 Bienne

Mandataire

Mathieu North Docteur en droit Avocat

2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.