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Design suisse · 116500 · Radié

Designs

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Design 20

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116500
Numéro de demande
1988-16500
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 9 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
26 févr. 1988
Enregistré
8 mars 1988
Publié
31 mars 1988
Radié
4 juin 1993
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 1993

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1993

  2. 15 oct. 1990

    Transféré

    Titulaire
    Technoboîtes SA, rue Crêt Taconnet 30, Case postale 1932, 2000 Neuchâtel 2 → Gina Menozzi, Hohlweg 25, 4104 Oberwil
    Office des faillites
    Office des Faillites Canton de, Neuchâtel, Beaux-Arts 13, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1990

  3. 31 mars 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Gina Menozzi

4104 Oberwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.