Saunatüre
Design suisse · 116511 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116511
- Numéro de demande
- 1988-16511
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 25-02 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 2 mars 1988
- Enregistré
- 8 mars 1988
- Publié
- 31 mars 1988
- Radié
- 1 mars 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.03.2013
- 14 déc. 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2007
- 15 janv. 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2003
- 13 mars 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
- 26 févr. 1993
Prolongé
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993
- 31 mars 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.