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Design suisse · 116515 · Radié

Designs

Design 1

Exemplaire déposé

Design 2

Exemplaire déposé

Design 3

Exemplaire déposé

Design 4

Exemplaire déposé

Design 5

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116515
Numéro de demande
1988-16515
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 5 designs
Classes
02-02 Habillement et mercerie
Déposé
14 mars 1988
Enregistré
25 mars 1988
Publié
15 avr. 1988
Radié
14 mars 1993
Motif
Renonciation
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.