Stoffmusterbüchlein

Design suisse · 116535 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116535
Numéro de demande
1988-16535
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
19-04 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé
2 mars 1988
Enregistré
25 mars 1988
Publié
15 avr. 1988
Radié
2 mars 2003
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

  2. 30 avr. 1993

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

  3. 15 avr. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.