Armbanduhr
Design suisse · 116558 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116558
- Numéro de demande
- 1988-16558
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 7 mars 1988
- Enregistré
- 7 avr. 1988
- Publié
- 29 avr. 1988
- Radié
- 6 mars 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- JP 09.11.1987
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.03.2013
- 15 févr. 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2008
- 31 mars 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2003
- 30 sept. 1997
Prolongé
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997
- 29 janv. 1993
Prolongé
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993
- 29 avr. 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1988
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.