Armbanduhr

Design suisse · 116558 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116558
Numéro de demande
1988-16558
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
7 mars 1988
Enregistré
7 avr. 1988
Publié
29 avr. 1988
Radié
6 mars 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
JP 09.11.1987
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.03.2013

  2. 15 févr. 2008

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2008

  3. 31 mars 2003

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2003

  4. 30 sept. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

  5. 29 janv. 1993

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993

  6. 29 avr. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.