Töpfe
Design suisse · 116559 · Radié
Designs
Design 1045
Design 1046
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116559
- Numéro de demande
- 1988-16559
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 22 mars 1988
- Enregistré
- 7 avr. 1988
- Publié
- 29 avr. 1988
- Radié
- 22 mars 1998
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- GB 1045180 25.09.1987GB 1046421 17.11.1987
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1988
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.