Konfiserie-Dose
Design suisse · 116576 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116576
- Numéro de demande
- 1988-16576
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 30 mars 1988
- Enregistré
- 26 avr. 1988
- Publié
- 13 mai 1988
- Radié
- 30 mars 2003
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
- 31 août 1993
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun Héritier Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1993
- 13 août 1993
Prolongé
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993
- 13 mai 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.