Confiserie-Faltschachteln
Design suisse · 116578 · Radié
Designs
Design 8803
Exemplaire déposé
Design 8804
Exemplaire déposé
Design 8805
Exemplaire déposé
Design 8806
Exemplaire déposé
Design 8807
Exemplaire déposé
Design 8808
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116578
- Numéro de demande
- 1988-16578
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 13 avr. 1988
- Enregistré
- 26 avr. 1988
- Publié
- 13 mai 1988
- Radié
- 20 juil. 1998
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.