Horloges

Design suisse · 116587 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116587
Numéro de demande
1988-16587
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-01 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
14 avr. 1988
Enregistré
26 avr. 1988
Publié
13 mai 1988
Radié
8 juin 1998
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 1993

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993

  2. 13 mai 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1988

Parties

Titulaire

SETCO La Chaux-de-Fonds S.A.

152, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.