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Design suisse · 116596 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116596
Numéro de demande
1988-16596
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
14-02 Enregistrement, télécommunication et informatique
Déposé
25 févr. 1988
Enregistré
26 avr. 1988
Publié
13 mai 1988
Radié
25 févr. 2003
Motif
Non prolongé
Priorité
US 01.09.1987
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 1998

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

  2. 15 déc. 1992

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1992

  3. 13 mai 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.