Machine à coudre
Design suisse · 116598 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116598
- Numéro de demande
- 1987-16598
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 15-06 Machines
- Déposé
- 29 févr. 1988
- Enregistré
- 26 avr. 1988
- Publié
- 13 mai 1988
- Radié
- 8 sept. 2003
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- JP 31.08.1987
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998
- 15 févr. 1993
Prolongé
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1993
- 13 mai 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.