Schneefangstütze
Design suisse · 116648 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116648
- Numéro de demande
- 1988-16648
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 25-02 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 2 mai 1988
- Enregistré
- 10 mai 1988
- Publié
- 31 mai 1988
- Radié
- 1 mai 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.05.2013
- 30 mai 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2008
- 15 juil. 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2003
- 14 août 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998
- 30 juil. 1993
Prolongé
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993
- 31 mai 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.