Briefkasten
Design suisse · 116651 · Radié
Designs
Design 88 L
Design 88 P
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116651
- Numéro de demande
- 1988-16651
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 99-00
- Déposé
- 20 avr. 1988
- Enregistré
- 10 mai 1988
- Publié
- 31 mai 1988
- Radié
- 19 avr. 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.04.2013
- 31 mars 2011
Transféré
- Titulaire
- Kehrer Stebler AG Metallbau, Südringstrasse 6, 4702 Oensingen → Stebler Holding AG, Wasserwerkgasse 29, 3000 Bern 13
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 31.03.2011
- 15 avr. 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Metallbau Kehrer AG, Lettenweg 46, 4123 Allschwil → Kehrer Stebler AG Metallbau, Südringstrasse 6, 4702 Oensingen
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2008
- 15 avr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2008
- 15 avr. 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2008
- 30 mai 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2003
- 15 juil. 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
- 15 juin 1993
Prolongé
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993
1 entrée antérieure
- 31 mai 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.