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Design suisse · 116689 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116689
Numéro de demande
1988-16689
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
27 mai 1988
Enregistré
7 juin 1988
Publié
30 juin 1988
Radié
27 mai 1993
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.