Bornes

Design suisse · 116701 · Radié

Designs

Design 1 A

Design 1 B

Design 1 C

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116701
Numéro de demande
1988-16701
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
25-01 Unités et éléments de construction
Déposé
25 mai 1988
Enregistré
7 juin 1988
Publié
30 juin 1988
Radié
25 mai 1993
Motif
Non prolongé
Priorité
DE MR X/4840 25.11.1987
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Karl Casper K.G.

Remchingen-Nöttigen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.