Bornes
Design suisse · 116701 · Radié
Designs
Design 1 A
Design 1 B
Design 1 C
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116701
- Numéro de demande
- 1988-16701
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 25-01 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 25 mai 1988
- Enregistré
- 7 juin 1988
- Publié
- 30 juin 1988
- Radié
- 25 mai 1993
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE MR X/4840 25.11.1987
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1988
Parties
Titulaire
Karl Casper K.G.
Remchingen-Nöttigen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.