Parfumflasche
Design suisse · 116716 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116716
- Numéro de demande
- 1988-16716
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 14 avr. 1988
- Enregistré
- 30 juin 1988
- Publié
- 15 juil. 1988
- Radié
- 13 avr. 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- FR 20.10.1987
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.04.2013
- 30 sept. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2008
- 30 mai 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2003
- 30 avr. 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998
- 30 avr. 1993
Prolongé
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993
- 15 janv. 1993
Transféré
- Titulaire
- Nobel Consumer Goods AB, Gustavslundvägen 145, Stockholm, Suède → Henkel Kommanditgesellschaft, auf Aktien, Henkelstrasse 67, Düsseldorf-Holthausen, Allemagne, Rép. fédérale
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1993
- 15 juil. 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1988
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.