Selbstschneide-Knochenschraube
Design suisse · 116744 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116744
- Numéro de demande
- 1988-16744
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 24-04 Équipement médical et de laboratoire
- Déposé
- 20 juin 1988
- Enregistré
- 30 juin 1988
- Publié
- 15 juil. 1988
- Radié
- 19 juin 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.06.2013
- 31 mars 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2008
- 15 juil. 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2003
- 15 sept. 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998
- 15 sept. 1993
Prolongé
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993
- 15 juil. 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.