Kleinscheinwerfer

Design suisse · 116746 · Radié

Designs

Design 112275 (1.1 - 1.7)

Design 112275 (2.1 - 2.2)

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116746
Numéro de demande
1988-16746
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
26-05 Éclairage
Déposé
28 avr. 1988
Enregistré
30 juin 1988
Publié
15 juil. 1988
Radié
28 avr. 1993
Motif
Non prolongé
Priorité
IT 53779-B/87 30.10.1987
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.