Stuhl

Design suisse · 116751 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116751
Numéro de demande
1988-16751
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
27 juin 1988
Enregistré
11 juil. 1988
Publié
29 juil. 1988
Radié
27 juin 2003
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2004

  2. 13 nov. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

  3. 31 déc. 1993

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993

  4. 29 juil. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Stephan Wenger

4052 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.