Betonmauerelement
Design suisse · 116777 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116777
- Numéro de demande
- 1988-16777
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 25-01 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 29 juin 1988
- Enregistré
- 11 juil. 1988
- Publié
- 29 juil. 1988
- Radié
- 29 juin 1993
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- SE 15.01.1988
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1988
Parties
Titulaire
Sven-Inge Persson
Kungsör, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.