Baumwoll-Gewebe
Design suisse · 116780 · Radié
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116780
- Numéro de demande
- 1988-16780
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 28 designs
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 12 juil. 1988
- Enregistré
- 26 juil. 1988
- Publié
- 15 août 1988
- Radié
- 12 juil. 1993
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.