Schmuckstücke

Design suisse · 116825 · Radié

Designs

Design Ohrclip

Design Kravattennadel

Design Ring

Design Brosche

Design Brosche

Design Manchettenknopf

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116825
Numéro de demande
1988-16825
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 6 designs
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
27 juil. 1988
Enregistré
8 août 1988
Publié
31 août 1988
Radié
27 juil. 2003
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 1998

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  2. 13 août 1993

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993

  3. 31 août 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.