Montre-bracelet

Design suisse · 116850 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116850
Numéro de demande
1988-16850
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
16 août 1988
Enregistré
24 août 1988
Publié
15 sept. 1988
Radié
16 août 1998
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.