Haltestellen-Informationsträger
Design suisse · 116862 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116862
- Numéro de demande
- 1988-16862
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 20-03 Équipement de vente et de publicité, enseignes
- Déposé
- 5 août 1988
- Enregistré
- 24 août 1988
- Publié
- 15 sept. 1988
- Radié
- 4 août 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.08.2013
- 30 mai 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2008
- 15 oct. 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2003
- 30 oct. 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998
- 30 sept. 1993
Prolongé
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1993
- 15 sept. 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.