Bauelemente
Design suisse · 116863 · Radié
Designs
Design 1047785
Design 1047786
Design 1047787
Design 1047788
Design 1047789
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116863
- Numéro de demande
- 1988-16863
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 25-01 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 7 juil. 1988
- Enregistré
- 24 août 1988
- Publié
- 15 sept. 1988
- Radié
- 7 juil. 2003
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- GB 19.01.1988
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2004
- 14 mars 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ECC Quarries Limited, Northernhay House East, Northernhay Place, Exeter, Devon, Royaume-Uni → Camas UK Limited, Bardon Hall, Copt Oak Road, Markfield / Leics, Royaume-Uni
- Mandataire
- Dr. Troesch AG, Walchestrasse 19, 8035 Zürich → Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2003
- 15 juil. 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
- 30 juin 1993
Prolongé
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1993
- 15 sept. 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.