Ferrures d'assemblage pour meubles et parois
Design suisse · 116870 · Radié
Designs
Design 1
Exemplaire déposé
Design 2
Exemplaire déposé
Design 3
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116870
- Numéro de demande
- 1988-16870
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 08-07 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 31 août 1988
- Enregistré
- 7 sept. 1988
- Publié
- 30 sept. 1988
- Radié
- 31 août 1993
- Motif
- Renonciation
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.