Damenoberbekleidung
Design suisse · 116878 · Radié
Designs
Design 3207
Exemplaire déposé
Design 3226
Exemplaire déposé
Design 3221
Exemplaire déposé
Design 3222
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116878
- Numéro de demande
- 1988-16878
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 02-02 Habillement et mercerie
- Déposé
- 8 sept. 1988
- Enregistré
- 26 sept. 1988
- Publié
- 14 oct. 1988
- Radié
- 8 sept. 1993
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.